Actes Administratifs - Mairie de Lézignan-la-Cèbe

Délibérations

Délibérations

20110323_Délib DP pour clôtures Télécharger

2024-05-43-Délibération Taux T.A (2 secteurs)Télécharger

2025-01-03-Bilan d’application du PLU Télécharger

2025-01-05_URBANISME_Définition d’un périmètre d’études zones U du PLU Télécharger

2025-05-04- Prescription révision générale du PLU Télécharger

2025-05-32- Création d’une ZAC concertation préalable Télécharger

2025-05-33- Concertation préalable au lancement d’une consultation en vue de désigner un concessionnaire Télécharger

2025-06-41_Bilan de la concertation préalable au lancement d’une consultation en vue de désigner un concessionnaire Télécharger

2025-06-42_ZAC la Vigneraie-concession d’aménagement – Définition et enjeux et bilan financier Télécharger

2025-06-44- Lancement de la procédure d’attribution de la concession d’aménagement ZAC la Vigneraie Télécharger